Droit civil

Présentation

Plan du cours :

Le cours se divise en trois parties : l’introduction à l’étude du droit, le droit des biens et le droit des obligations.

La première partie comprend l’étude du droit objectif, notamment celle de ses sources (nationales, internationales, écrites, non-écrites) et de l’interprétation de la règle de droit, puis l’étude des droits subjectifs (classification, sources, mise en œuvre).

La deuxième partie, relative au droit des biens, aborde les classifications des biens (notamment la classification des biens en meubles et immeubles), l’étude du droit de propriété (composantes, caractères, modes d’acquisition) et de ses principaux démembrements (usufruit, servitude).

La troisième partie portant sur le droit des obligations concerne l’étude du contrat (ses conditions de formation et leur sanction, ses effets entre les parties et à l’égard des tiers).

Bibliographie : A voir en cours

Compétences visées

Gestion administrative et financière d’un service :

- Assurer la gestion et le suivi de dossiers administratifs et financiers

- Rechercher, prendre connaissance des textes et les appliquer

- Accompagner et concrétiser des décisions

- Connaître l’environnement juridique, social, économique et politique

Organisation :

- Suivre la bonne réalisation des activités

- Apporter les appuis et correctifs nécessaires

Communication :

- Collecter, structurer et hiérarchiser des informations

- Préparer et rédiger des notes

- Rendre compte des résultats

- Argumenter, défendre un point de vue

Compétences transversales

- Capacité d’adaptation

- Polyvalence des tâches

Modalités de contrôle des connaissances

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissances

Nature de l'enseignementModalitéNatureDurée (min.)NombreCoefficientRemarques

Session 2 : Contrôle de connaissances

Nature de l'enseignementModalitéNatureDurée (min.)NombreCoefficientRemarques