Environnement juridique et institutionnel

Présentation

1 - Droit, Institutions et politiques de l'Union Européenne : Introduction générale au droit institutionnel de l’Union Européenne. Droit matériel de la communauté Européenne .

2- Retraite et prévoyance sociale

Retraite : Régime général de la sécurité sociale, Régimes ARRCO, AGIRC, régiles à cotisations définies àa prestations définies, Assurance vie, Epargne salariale en vue de retraite, Fonds de Pension

Prévoyance :Régime décès , régimes flexibles, régimes fiscal et social de la prévoyance complémentaire .  

Modalités de contrôle des connaissances

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissances

Nature de l'enseignementModalitéNatureDurée (min.)NombreCoefficientRemarques
CMCTEcrit - devoir surveillé120120/56
CMCTEcrit - devoir surveillé120136/56

Session 2 : Contrôle de connaissances

Nature de l'enseignementModalitéNatureDurée (min.)NombreCoefficientRemarques
CMCTEcrit - devoir surveillé602