Acquérir des bases en droit et en économie du sport - niveau 2

Présentation

Au cours du semestre 5, les notions de responsabilités, de cadre juridique du droit du sport et de ses acteurs sont abordées et approfondies. Les notions de gestion des organisations s’associent à l’enseignement du droit.

Au cours du semestre 6, les notions de droit du travail sont au programme. Dans un deuxième temps, cet enseignement aborde le contrôle de gestion des entreprises appliqué au secteur du sport.

Objectifs

En droit :

  • Les sources du droit en France
  • L’organisation du pouvoir législatif
  • Droit du travail et de la sécurité sociale, (l’embauche et le contrat de travail, les obligations des parties, les ruptures et les suspensions du contrat, etc.)

En contrôle de gestion :

  • Les connaissances fondamentales en contrôle de gestion : pilotage des organisations, mesure des objectifs à atteindre, outils de contrôle (tableau de bord, indicateurs, etc.)
  • Application des outils du contrôle de gestion au secteur du sport

Compétences visées

En droit :

  • Être capable d’appliquer ou faire appliquer la règlementation dans le cadre d’organisation d’évènements sportifs, ou de l’encadrement de groupes dans la pratique d’activités sportives
  • Connaitre les acteurs du sport.
  • Connaitre le droit du travail avec un focus dans les structures sportives et en lien avec le management du sport.

En gestion des organisations et contrôle de gestion :

  • Connaitre les différents types d’organisations sportives, leur fonctionnement, financement et management (associations, structures privées, services publics).
  • Maîtriser les connaissances fondamentales en gestion des ressources humaines en entreprise
  • Connaitre les outils de planification et d’organisation des activités professionnelles
  • Maîtriser les connaissances fondamentales en contrôle de gestion : indicateurs, outils, suivi et évaluation de la gestion financière des entreprises

Descriptif

En droit :

  • Le parti pris est de rendre ludique cet enseignement. Après présentation des supports de cours, les étudiants se mettent par équipe (4 personnes max/gpe) et préparent une série de 10 questions à minima, sur le contenu du cours, avec les réponses détaillées.
  • Cette banque de questions servira de base pour l’organisation d’un grand jeu en fin de semestre, où chaque équipe doit savoir répondre aux questions qui leur sont posées.

En gestion des organisations et contrôle de gestion :

  • Assuré par des professionnels de la gestion des activités physiques et sportives, cet enseignement s’appuiera essentiellement sur l’étude de cas concrets, reflétant la réalité des métiers auxquels sont formés les étudiants. Les connaissances théoriques viendront illustrer et éclairer la compréhension des cas présentés.

Bibliographie

Ressources Droit du sport: la réglementation et la notion de responsabilités

  • LAPOUBLE Jean-Christophe, Droit du sport, 2006 (date déjà …), cote 344 099 DRO
  • SIMON, CHAUSSARD, ICARD, Droit du sport, 2012, cote 344 099 DRO
  • PELTIER Marc, Droit du sport, 2020 344 099 PEL
  • THOMAS, MANEIN, APS et responsabilités. Aspects jurisprudentiels et règlementaire. 2013. 344 099 THO
  • BUY, MARMAYOU, PORACCHIA, RIZZO, Droit du sport, 2020 (6e édition)
  • La revue Jurisport, à demander à l’accueil (exemplaire papier), consultable en ligne (ex en direct)
  • Les fiches d’orientation de l’éditeur Dalloz

Les ressources UBO : http://ubodoc.

Ressources droit du sport : cadre juridique du sport et droit du sport & acteurs