Acquérir des bases en droit et en économie du sport - niveau 1

Dernière mise à jour le 27 février 2024

Acquérir des bases en droit et en économie du sport - niveau 1

Présentation

Au cours du semestre 5, les notions de responsabilités, de cadre juridique du droit du sport et de ses acteurs sont abordées et approfondies. Les notions de gestion des organisations s’associent à l’enseignement du droit.

Au cours du semestre 6, les notions de droit du travail sont au programme. Dans un deuxième temps, cet enseignement aborde le contrôle de gestion des entreprises appliqué au secteur du sport.

Objectifs

En droit :

1^ère partie : les responsabilités juridiques de l’encadrant

Un étudiant qui obtient son DEUG STAPS peut obtenir dans la foulée une carte professionnelle qui lui donne le droit de travailler contre rémunération (cf cours L1).

Mais … 99% de ces diplômé·e·s n’ont aucune conscience de la responsabilité engagée et des risques encourus quand elles et ils encadrent.

Avoir quelques notions de droit du sport devient alors fondamental pour votre sécurité et celle de vos pratiquants.

2^ème partie : le cadre juridique du droit du sport et ses acteurs

L’étudiant doit avoir une connaissance élargie des principes fondamentaux du cadre juridique du sport et de ses acteurs.

Le droit du sport renvoie à la notion de cadre juridique du sport, avec 3 questions principales auxquelles un étudiant en L3 MS doit savoir répondre :

Quelle peut être la définition du sport ?
En application de cette définition, y a-t-il un droit du sport ?
Ce droit du sport est-il autonome ?

Les points/notions abordés

Les questions d’accidentologie, donc de réparations potentielles)
La notion de code du sport, qui n’est pas indépendant de la loi en général
La notion de responsabilité, sous ses diverses déclinaisons
La notion de cadre juridique du sport
Les acteurs juridiques du sport
La distinction entre fédérations agréées et délégataires
Un focus sur les associations et les sociétés sportives
Des exemples de jugements

En gestion des organisations :

Aborder les définitions de l’organisation.
Comprendre les prérogatives des acteurs dans les organisations.
Connaître les différents modèles d’organisation dans le sport.
Appréhender les outils de management, de planification et de régulation des organisations.
Appréhender les techniques de gestion des ressources humaines.

Compétences visées

En droit :

Être capable d’appliquer ou faire appliquer la règlementation dans le cadre d’organisation d’évènements sportifs, ou de l’encadrement de groupes dans la pratique d’activités sportives
Connaitre les acteurs du sport.
Connaitre le droit du travail avec un focus dans les structures sportives et en lien avec le management du sport.

En gestion des organisations et contrôle de gestion :

Connaitre les différents types d’organisations sportives, leur fonctionnement, financement et management (associations, structures privées, services publics).
Maîtriser les connaissances fondamentales en gestion des ressources humaines en entreprise
Connaitre les outils de planification et d’organisation des activités professionnelles
Maîtriser les connaissances fondamentales en contrôle de gestion : indicateurs, outils, suivi et évaluation de la gestion financière des entreprises

Descriptif

En droit :

Le parti pris est de rendre ludique cet enseignement. Après présentation des supports de cours, les étudiants se mettent par équipe (4 personnes max/gpe) et préparent une série de 10 questions à minima, sur le contenu du cours, avec les réponses détaillées.
Cette banque de questions servira de base pour l’organisation d’un grand jeu en fin de semestre, où chaque équipe doit savoir répondre aux questions qui leur sont posées.

En gestion des organisations et contrôle de gestion :

Assuré par des professionnels de la gestion des activités physiques et sportives, cet enseignement s’appuiera essentiellement sur l’étude de cas concrets, reflétant la réalité des métiers auxquels sont formés les étudiants. Les connaissances théoriques viendront illustrer et éclairer la compréhension des cas présentés.

Bibliographie

Ressources Droit du sport: la réglementation et la notion de responsabilités

LAPOUBLE Jean-Christophe, Droit du sport, 2006 (date déjà …), cote 344 099 DRO
SIMON, CHAUSSARD, ICARD, Droit du sport, 2012, cote 344 099 DRO
PELTIER Marc, Droit du sport, 2020 344 099 PEL
THOMAS, MANEIN, APS et responsabilités. Aspects jurisprudentiels et règlementaire. 2013. 344 099 THO
BUY, MARMAYOU, PORACCHIA, RIZZO, Droit du sport, 2020 (6^eédition)
La revue Jurisport, à demander à l’accueil (exemplaire papier), consultable en ligne (ex en direct)
Les fiches d’orientation de l’éditeur Dalloz

Les ressources UBO : http://ubodoc.

Ressources droit du sport : cadre juridique du sport et droit du sport & acteurs

Webgraphie :